• MENTIONS LÉGALES DU Portail lauréat

    Date de version du portail lauréat : 01/06/2015

    RÉALISATION

    Ministère de l’éducation nationale, Ministère de l’enseignement supérieur, de la Recherche et de l’innovation

    Secrétariat général


    Délégation à la communication


    Direction générale des ressources humaines


    Direction de programme SIRH


    CONCEPTION GRAPHIQUE ET ERGONOMIQUE

    EXM Company

    DÉVELOPPEMENT, INTÉGRATION, HÉBERGEMENT

    Ministère de l’éducation nationale, Ministère de l’enseignement supérieur, de la Recherche et de l’innovation

    DÉCLARATION CNIL

    JORF n°0060 du 10 mars 2012 page, texte n°62, DELIBERATION

    Déliberation n°2011-231 du 21 juillet 2011 portant avis sur un projet de décret en Conseil d’Etat portant création d’un traitement de données à caractère personnel relatif à la gestion des ressources humaines du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (SIRHEN)

    NOR : CNIX1206908X